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Foire aux questions (FAQ)

Apprentissage - Stage

 

Apprentissage

 

Mise en œuvre de la réforme dans les CFA ( questions / réponses )

Guide référentiel national de certification qualité des prestataires de formation

Diplôme ou titre ?

3ème préparatoire á l'enseignement professionnel (prépa-métiers, prépa-pro) ?

Âge d'entrée en apprentissage ?

Quelles démarches pour suivre une formation en apprentissage ?

Quelles sont les caractéristiques du contrat d'apprentissage et de la formation ?

Nomenclature et descriptif des aides pour l’embauche d’un apprenti ?

Quels coûts et quelles aides pour l'embauche d'un apprenti ?

Quel est le salaire de l'apprenti ?

Le salaire de l'apprenti est-il soumis à l'impôt sur le revenu ?

Quelle est la situation de l'apprenti en cas d'embauche en CDI à l'issue de son contrat d'apprentissage?

Statut du stagiaire apprenti ?

Embauche d'un apprenti à mi-temps ?

Existe-t-il une période "d'essai'"?

Quelles sont les conditions de travail de l'apprenti ?

Peut-on obliger un apprenti à travailler le dimanche ou la nuit ?

L'apprenti peut-il faire des heures supplémentaires ? Si oui, comment sont-elles rémunérées ?

L'apprenti a-t-il droit à des congés ?

Qui peut être maître d'apprentissage ?

De combien d'apprentis un maître d'apprentissage peut-il avoir la charge ?

Modalités d'enregistrement du contrat d'apprentissage.

Que se passe-t-il si le contrat n'est pas enregistré ?

Rupture du contrat d’apprentissage (généralités)

Le contrat d’apprentissage peut-il être rompu par l’apprenti ?

Quelles sont les conséquences de la rupture de contrat sur les aides ?

Le salaire de l'apprenti est-il imposable ?

Stage

Conditions de recours à un stagiaire.

La convention de stage est-elle obligatoire ?

Droits et avantages du stagiaire.

Les cotisations sociales.

Quelle est la rémunération minimale d'un stagiaire ?

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